07141_PLU_20201210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LENTILLERES"


Informations

Nom du document DU_07141
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LENTILLERES
Maillage 07141 LENTILLERES
Source Téléversement
Téléversé le 25/02/2021 à 09:02
Publié le 25/02/2021 à 16:03
Mis à jour le 25/02/2021 à 16:03
Statut
Version 6
Nom de l'archive 07141_PLU_20201210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c679b129bd002d6570127c7de9728c58
Producteur Mairie de LENTILLERES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LENTILLERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07141
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/02/2021.
Emprise [4.2589987,44.5908399,4.3306879,44.6232954]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 23/02/2021
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07141_procedure_20201210.pdf Procédure
07141_rapport_20201210.pdf Rapport
07141_padd_20201210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07141_prescription_pct_07_00_20201210.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
07141_prescription_surf_05_20201210.pdf Emplacement réservé
07141_reglement_20201210.pdf Règlement écrit
07141_reglement_graphique_20201210.pdf Règlement graphique
07141_info_surf_04_00_20201210.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07141_info_surf_19_01_1_20201210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
07141_info_surf_19_01_2_20201210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
07141_info_surf_99_00_20201210.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
07141_liste_sup_20201210.pdf Liste sup
07141_orientations_amenagement_20201210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LENTILLERES
Téléphone : Aucun
Courriel : plu@cdcba.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plu@cdcba.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.