11009_PLU_20240902

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALZONNE"


Informations

Nom du document DU_11009
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALZONNE
Maillage 11009 ALZONNE
Source Téléversement
Téléversé le 04/11/2024 à 10:41
Publié le 05/11/2024 à 21:49
Mis à jour le 05/11/2024 à 21:49
Statut
Version 7
Nom de l'archive 11009_PLU_20240902
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c690bbe6f777764ef64bcd6ae06e16cd
Producteur Commune d'Alzonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALZONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11009
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1315123,43.233847,2.2047751,43.3035686]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11009_procedure_20201102.pdf Procédure
11009_rapport_1_20201102.pdf Partie 1
11009_rapport_2_20201102.pdf Partie 2
11009_rapport_3_20201102.pdf Partie 3
11009_rapport_4_20201102.pdf Partie 4
11009_rapport_5_20240902.pdf Partie 5
11009_padd_20201102.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11009_prescription_surf_01_00_20201102.pdf Espace boisé classé
11009_prescription_surf_02_00_20201102.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
11009_prescription_surf_05_00_20201102.pdf Emplacement réservé
11009_prescription_surf_07_00_20201102.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
11009_prescription_surf_07_02_20201102.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
11009_prescription_surf_15_01_20201102.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
11009_reglement_20240902.pdf Règlement écrit
11009_reglement_graphique_1_20201102.pdf Règlement graphique 1
11009_reglement_graphique_2_20201102.pdf Règlement graphique 2
11009_info_surf_10_00_20201102.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
11009_liste_annexes_20201102.pdf Liste annexes
11009_orientations_amenagement_20201102.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Alzonne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedalzonne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedalzonne@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.