21338_PLU_20220610

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAMARGELLE"


Informations

Nom du document DU_21338
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAMARGELLE
Maillage 21338 LAMARGELLE
Source Téléversement
Téléversé le 23/09/2022 à 16:14
Publié le 28/09/2022 à 14:59
Mis à jour le 28/09/2022 à 14:59
Statut
Version 2
Nom de l'archive 21338_PLU_20220610
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c69e104a0487bd7cb23fdcaf69caf283
Producteur direction départementale des territoires de la Côte-d'Or

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAMARGELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21338
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/09/2022.
Emprise [4.7875455,47.4823302,4.8875257,47.5489974]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21338_procedure_20220610.pdf Procédure
21338_rapport_20220610.pdf Rapport
21338_padd_20220610.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21338_reglement_20220610.pdf Règlement écrit
21338_reglement_graphique_20220610.pdf Règlement graphique
21338_info_lin_19_aep_20220610.pdf Info lin 19 aep
21338_info_pct_19_20220610.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
21338_info_surf_04_2022610.pdf Info surf 04
21338_info_surf_17_20220610.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
21338_liste_sup_20220610.pdf Liste sup
21338_plan_sup_sud_20220610.pdf Plan sup sud
21338_orientations_amenagement_20220610.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.