58172_CC_20260305

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MONTAMBERT"


Informations

Nom du document DU_58172
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MONTAMBERT
Maillage 58172 MONTAMBERT
Source Téléversement
Téléversé le 01/04/2026 à 09:52
Publié le 01/04/2026 à 10:45
Mis à jour le 01/04/2026 à 10:45
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 58172_CC_20260305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c6c825b76bc15483460242f833c3b7f5
Producteur Communauté de communes Bazois Loire Morvan
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAMBERT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 58172
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [3.6478632,46.7376861,3.730082,46.8094872]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
58172_procedure_20260305.pdf Procédure
58172_20160407_rapport_E_20260305.pdf Rapport
58172_20260305_rapport_R_20260305.pdf Rapport
58172_info_lin_aep_20260305.pdf Info lin aep
58172_info_pct_incendie_20260305.pdf Info pct incendie
58172_liste_annexes_20260305.pdf Liste annexes
58172_plan_sup_20260305.pdf Plan sup
58172_sectorisation_graphique_20260305.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Bazois Loire Morvan
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bazoisloiremorvan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Bazois Loire Morvan
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bazoisloiremorvan.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 58172 MONTAMBERT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.