69131_PLU_20210211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MESSIMY"


Informations

Nom du document DU_69131
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MESSIMY
Maillage 69131 MESSIMY
Source Téléversement
Téléversé le 14/07/2021 à 09:49
Publié le 14/07/2021 à 11:34
Mis à jour le 14/07/2021 à 11:34
Statut
Version 2
Nom de l'archive 69131_PLU_20210211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c6cd9cfe7025f0ee9cb9c3b911d25408
Producteur Mairie de MESSIMY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MESSIMY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69131
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/07/2021.
Emprise [4.6416246,45.6788993,4.7083353,45.7165257]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69131_procedure_20210211.pdf Procédure
69131_rapport_1_20210211.pdf Partie 1
69131_rapport_2_20210211.pdf Partie 2
69131_padd_20210211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69131_prescription_surf_05_00_20210211.pdf Emplacement réservé
69131_prescription_surf_07_00_20210211.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
69131_prescription_surf_16_01_20210211.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69131_reglement_20210211.pdf Règlement écrit
69131_reglement_graphique_1_20210211.pdf Règlement graphique 1
69131_reglement_graphique_2_20210211.pdf Règlement graphique 2
69131_info_surf_14_00_20210211.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69131_info_surf_19_01_1_20210211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69131_info_surf_19_01_2_20210211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69131_info_surf_19_01_3_20210211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
69131_info_surf_19_01_4_20210211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
69131_info_surf_21_00_1_20210211.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
69131_info_surf_21_00_2_20210211.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
69131_info_surf_99_00_1_20210211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69131_info_surf_99_00_2_20210211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69131_info_surf_99_00_3_20210211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
69131_info_surf_99_00_4_20210211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
69131_info_surf_99_00_5_20210211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
69131_info_surf_99_00_6_20210211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
69131_liste_sup_20210211.pdf Liste sup
69131_plan_sup_20210211.pdf Plan sup
69131_orientations_amenagement_20210211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MESSIMY
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-messimy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-messimy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.