35348_PLU_20140902
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENDEL"
Informations
Nom du document | DU_35348 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENDEL |
Maillage | 35348 VENDEL |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 23/11/2020 à 12:50 |
Publié le | 24/11/2020 à 12:15 |
Mis à jour le | 24/11/2020 à 12:15 |
Statut | Publié |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 35348_PLU_20140902 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-c6d22164a59af88061bd1bfaab955b96 |
Producteur | Fougères Agglomération |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VENDEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/11/2020. |
Emprise | [-1.3348571,48.2778579,-1.2800228,48.3087185] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 2000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 24/11/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Fougères Agglomération
Téléphone : Aucun Courriel : sig@fougeres-agglo.bzh |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : sig@fougeres-agglo.bzh |
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