73270_PLU_20260512

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-D'ALBIGNY"


Informations

Nom du document DU_73270
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-D'ALBIGNY
Maillage 73270 SAINT-PIERRE-D'ALBIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 29/05/2026 à 11:32
Publié le 29/05/2026 à 11:56
Mis à jour le 16/07/2026 à 11:35
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 73270_PLU_20260512
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°2
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c6f2e3b45438fec623545180282b6d64
Producteur Commune de Saint Pierre d'Albigny
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-D'ALBIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73270
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1218921,45.5480443,6.1962824,45.605889]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/05/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint Pierre d'Albigny
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-stpierredalbigny.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Saint Pierre d'Albigny
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-stpierredalbigny.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 73270 SAINT-PIERRE-D'ALBIGNY depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-PIERRE-D'ALBIGNY a approuvé une procédure de modification n°2 le 12 mai 2026.

      73270_PLU_M2_20260512  
73270_20260512_delib_approbation_M2_20260512.pdf
73270_20251017_avis_EE2_20260512.pdf
73270_20250930_avis_PPA2_20260512.pdf
73270_20170529_delib_prescription_M2_20260512.pdf