74154_PLU_20210906

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LUGRIN"


Informations

Nom du document DU_74154
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LUGRIN
Maillage 74154 LUGRIN
Source Téléversement
Téléversé le 03/12/2021 à 14:19
Publié le 03/12/2021 à 15:25
Mis à jour le 03/12/2021 à 15:25
Statut
Version 2
Nom de l'archive 74154_PLU_20210906
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c6fc2f770a07cc997fcba5913ee0085c
Producteur Atelier Axe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUGRIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74154
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/12/2021.
Emprise [6.6375283,46.373472,6.7121713,46.4082528]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74154_procedure_20210906.pdf Procédure
74154_rapport_20210906.pdf Rapport
74154_padd_20210906.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74154_reglement_20210906.pdf Règlement écrit
74154_reglement_graphique_1_20210906.pdf Règlement graphique 1
74154_annexe_20210906.pdf Annexe
74154_liste_sup_20210906.pdf Liste sup
74154_orientations_amenagement_1_20210906.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Atelier Axe
Téléphone : Aucun
Courriel : mario.novarina@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mario.novarina@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74154 LUGRIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.