44130_PLU_20250312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-SAINT-MARTIN"


Informations

Nom du document DU_44130
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-SAINT-MARTIN
Maillage 44130 PONT-SAINT-MARTIN
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2025 à 14:17
Publié le 17/03/2025 à 17:29
Mis à jour le 17/03/2025 à 17:29
Statut Publié
Version 23
Nom de l'archive 44130_PLU_20250312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c718d0297cd96598703155ad396189a8
Producteur Mairie de Pont-Saint-Martin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONT-SAINT-MARTIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44130
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la RPCU.
Emprise [-1.6099903,47.0973585,-1.5272763,47.1558225]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44130_procedure_20250312.pdf Procédure
44130_rapport_1_20250312.pdf Partie 1
44130_rapport_2_20250312.pdf Partie 2
44130_rapport_3_20250312.pdf Partie 3
44130_padd_20250312.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44130_prescription_pct_03_00_20250312.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
44130_prescription_pct_07_01_20250312.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
44130_prescription_surf_07_00_1_20250312.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
44130_prescription_surf_07_00_2_20250312.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (2)
44130_prescription_surf_48_20250312.pdf Prescription surf 48
44130_reglement_20250312.pdf Règlement écrit
44130_reglement_graphique_1_20250312.pdf Règlement graphique 1
44130_reglement_graphique_2_20250312.pdf Règlement graphique 2
44130_SUP_T5_20250312.pdf SUP T5
44130_fiches_SUP_20240704.pdf Fiches SUP
44130_info_surf_04_20250312.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44130_info_surf_14_00_20250312.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
44130_info_surf_19_01_20250312.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
44130_info_surf_38_00_20250312.pdf Secteurs d'information sur les sols
44130_plan_SUP_20250312.pdf Plan SUP
44130_orientations_amenagement_20250312.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pont-Saint-Martin
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagementduterritoire@mairie-pontsaintmartin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@grandlieu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.