42031_PLU_20160511

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CALOIRE"


Informations

Nom du document DU_42031
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CALOIRE
Maillage 42031 CALOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 28/04/2026 à 09:37
Publié le 01/05/2026 à 00:14
Mis à jour le 01/05/2026 à 00:14
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 42031_PLU_20160511
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c725354287725fb98ee57b9b7259fd5c
Producteur SAINT ETIENNE METROPOLE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CALOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42031
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.2168921,45.3969137,4.2513459,45.4318806]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/05/2016
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
42031_procedure_20160511.pdf Procédure
42031_rapport_20160511.pdf Rapport
42031_padd_20160511.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42031_prescription_pct_07_20160511.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
42031_reglement_20160511.pdf Règlement écrit
42031_reglement_graphique_20160511.pdf Règlement graphique
42031_RLPi_20230928.pdf RLPi
42031_aep_graphique_1_20160511.pdf Aep graphique 1
42031_aep_graphique_2_20160511.pdf Aep graphique 2
42031_annexes_sanitaires_20160511.pdf Annexes sanitaires
42031_ass_graphique_20160511.pdf Ass graphique
42031_sup_graphique_20160511.pdf Sup graphique
42031_sup_liste_20160511.pdf Sup liste
42031_taxe_amenagement_20230928.pdf Taxe amenagement
42031_zonage_eaux_pluviales_20160511.pdf Zonage eaux pluviales
42031_orientations_amenagement_20160511.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SAINT ETIENNE METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saint-etienne-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : SAINT ETIENNE METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saint-etienne-metropole.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 42031 CALOIRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.