33387_PLU_20220203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CIERS-D'ABZAC"


Informations

Nom du document DU_33387
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CIERS-D'ABZAC
Maillage 33387 SAINT-CIERS-D'ABZAC
Source Téléversement
Téléversé le 23/06/2022 à 08:16
Publié le 23/06/2022 à 08:31
Mis à jour le 23/06/2022 à 08:31
Statut
Version 2
Nom de l'archive 33387_PLU_20220203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c73965631c81065d2232be2708e2434a
Producteur La Communauté d'agglomération du Libournais (La Cali)

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CIERS-D'ABZAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33387
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/06/2022.
Emprise [-0.3169866,45.0106447,-0.2642384,45.0579176]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33387_procedure_20220203.pdf Procédure
33387_rapport_20220203.pdf Rapport
33387_padd_20220203.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33387_reglement_20220203.pdf Règlement écrit
33387_reglement_graphique_0_20220203.pdf Tableau d’assemblage
33387_SUP_20220203.pdf SUP
33387_assainissement_20220203.pdf Assainissement
33387_eau_pluviale_20220203.pdf Eau pluviale
33387_eau_potable_20220203.pdf Eau potable
33387_gestion_dechets_20220203.pdf Gestion dechets
33387_termites_20220203.pdf Termites
33387_orientations_amenagement_20220203.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : La Communauté d'agglomération du Libournais (La Cali)
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@lacali.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@lacali.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 33387 SAINT-CIERS-D'ABZAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.