08216_CC_20060628

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HAUDRECY"



Informations

Nom du document DU_08216
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HAUDRECY
Maillage 08216 HAUDRECY
Source Téléversement
Téléversé le 01/12/2021 à 14:12
Publié le 02/12/2021 à 10:17
Mis à jour le 02/12/2021 à 10:17
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 08216_CC_20060628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c78a0ee54c1356a79d15b50454b015ca
Producteur Mairie - Haudrecy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAUDRECY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08216
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/12/2021.
Emprise [4.5940761,49.7726145,4.6297211,49.7944082]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 16/11/2021
Date de publication :
Date de révision : 02/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08216_procedure_20060628.pdf Procédure
08216_rapport_20060628.pdf Rapport
08216_annexes_20060628.pdf Annexes
08216_couvertures_20060628.pdf Couvertures
08216_info_surf_99_00_20060628.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
08216_liste_annexes_20060628.pdf Liste annexes
08216_liste_sup_20060628.pdf Liste sup
08216_plan_sup_20060628.pdf Plan sup
08216_sectorisation_graphique_0_20060628.pdf Sectorisation graphique 0
08216_sectorisation_graphique_1_20060628.pdf Sectorisation graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Haudrecy
Téléphone : 03 24 52 92 18
Courriel : mairie.haudrecy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 52 92 18
Courriel : mairie.haudrecy@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 08216 HAUDRECY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.