95288_PLU_20241202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GROSLAY"


Informations

Nom du document DU_95288
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GROSLAY
Maillage 95288 GROSLAY
Source Téléversement
Téléversé le 06/01/2025 à 16:31
Publié le 16/01/2025 à 10:30
Mis à jour le 16/01/2025 à 10:30
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 95288_PLU_20241202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c7a550e60c1ff68df25492cbf1750db8
Producteur Commune de Groslay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GROSLAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 95288
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3346649,48.9765594,2.3681125,48.9938583]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95288_procedure_20241202.pdf Procédure
95288_rapport_1_20241202.pdf Partie 1
95288_rapport_2_20241202.pdf Partie 2
95288_padd_20241202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95288_prescription_surf_05_00_20241202.pdf Emplacement réservé
95288_prescription_surf_15_00_01_20241202.pdf Règles d’implantation des constructions (01)
95288_prescription_surf_15_00_02_20241202.pdf Règles d’implantation des constructions (02)
95288_prescription_surf_15_00_03_20241202.pdf Règles d’implantation des constructions (03)
95288_reglement_20241202.pdf Règlement écrit
95288_reglement_graphique_20241202.pdf Règlement graphique
95288_info_surf_04_00_20241202.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
95288_info_surf_14_00_20241202.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
95288_info_surf_17_00_20241202.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
95288_info_surf_19_01_01_20241202.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
95288_info_surf_19_01_02_20241202.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
95288_info_surf_19_01_03_20241202.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
95288_info_surf_19_01_04_20241202.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (04)
95288_info_surf_27_00_20241202.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
95288_info_surf_38_00_1_20241202.pdf Secteurs d'information sur les sols (1)
95288_info_surf_38_00_2_20241202.pdf Secteurs d'information sur les sols (2)
95288_liste_annexes_20241202.pdf Liste annexes
95288_liste_sup_20241202.pdf Liste sup
95288_plan_sup_20241202.pdf Plan sup
95288_plan_zone_de_bruit_20241202.pdf Plan zone de bruit
95288_oap_18_15_20241202.pdf OAP 18 15

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Groslay
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-groslay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-groslay.fr


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Procédures en cours

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