85205_CC_20240227

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-CYR-DES-GATS"


Informations

Nom du document DU_85205
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-CYR-DES-GATS
Maillage 85205 SAINT-CYR-DES-GATS
Source Téléversement
Téléversé le 21/03/2024 à 09:48
Publié le 21/03/2024 à 15:46
Mis à jour le 21/03/2024 à 15:46
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 85205_CC_20240227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c7bb210907e8712da2955e58aaaf22c7
Producteur Commune de SAINT CYR DES GATS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CYR-DES-GATS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85205
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.9046538,46.5489394,-0.8234284,46.5980521]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85205_procedure_20240227.pdf Procédure
85205_rapport_20240227.pdf Rapport
85205_AC1_sup_20240227.pdf AC1 sup
85205_liste_annexes_20240227.pdf Liste annexes
85205_liste_sup_20240227.pdf Liste sup
85205_plan_sup_20240227.pdf Plan sup
85205_sectorisation_graphique_1_20240227.pdf Sectorisation graphique 1
85205_sectorisation_graphique_2_20240227.pdf Sectorisation graphique 2
85205_sectorisation_graphique_3_20240227.pdf Sectorisation graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 85205 SAINT-CYR-DES-GATS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.