59126_PLU_20230201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANTIN"



Informations

Nom du document DU_59126
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANTIN
Maillage 59126 CANTIN
Source Téléversement
Téléversé le 17/02/2023 à 12:02
Publié le 17/02/2023 à 13:07
Mis à jour le 17/02/2023 à 13:07
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 59126_PLU_20230201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c7c3680196a6f59f94e03b6d49072bd2
Producteur Commune de Cantin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CANTIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59126
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.0939693,50.2911792,3.1576369,50.3256068]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59126_procedure_20230201.pdf Procédure
59126_rapport_20230201.pdf Rapport
59126_padd_20230201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59126_reglement_20230201.pdf Règlement écrit
59126_reglement_graphique_20230201.pdf Règlement graphique
59126_SUP_obligations_diverses_20230201.pdf SUP obligations diverses
59126_orientations_amenagement_20230201.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Cantin
Téléphone : Aucun
Courriel : cantin-secretariat@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cantin-secretariat@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.