73183_PLU_20190709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MYANS"


Informations

Nom du document DU_73183
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MYANS
Maillage 73183 MYANS
Source Téléversement
Téléversé le 15/02/2021 à 09:54
Publié le 15/02/2021 à 15:10
Mis à jour le 15/02/2021 à 15:10
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 73183_PLU_20190709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c7d1298f5913af5e82d924ee1801f797
Producteur Mairie de Myans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MYANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/02/2021.
Emprise [5.9621183,45.5059991,6.0012994,45.5364638]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73183_procedure_20190709.pdf Procédure
73183_rapport_1_20181004.pdf Partie 1
73183_rapport_2_20181004.pdf Partie 2
73183_rapport_3_20181004.pdf Partie 3
73183_rapport_4_20181004.pdf Partie 4
73183_PADD_20181004.pdf PADD
73183_prescription_surf_02_00_20190709.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
73183_reglement_20190709.pdf Règlement écrit
73183_reglement_graphique_1_20190709.pdf Règlement graphique 1
73183_reglement_graphique_2_20190709.pdf Règlement graphique 2
73183_reglement_graphique_3_20190709.pdf Règlement graphique 3
73183_info_surf_04_01_20181004.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
73183_info_surf_14_00_20191004.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
73183_info_surf_19_01_1_20191004.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
73183_info_surf_19_01_2_20191004.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
73183_info_surf_19_02_20191004.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
73183_liste_sup_20181004.pdf Liste sup
73183_plan_sup_20181004.pdf Plan sup
73183_plan_sup_i3_20181004.pdf Plan sup i3
73183_taxe_fonciere_20190709.pdf Taxe fonciere
73183_orientations_20181004.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Myans
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedemyans@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedemyans@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 73183 MYANS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.