30339_PLU_20170706

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL-D'AIGOUAL"



Informations

Nom du document DU_30339
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL-D'AIGOUAL
Maillage 30339 VAL-D'AIGOUAL
Source Téléversement
Téléversé le 02/07/2021 à 09:35
Publié le 02/07/2021 à 12:04
Mis à jour le 02/07/2021 à 12:04
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 30339_PLU_20170706
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c7d7d223e4cd7d90d1f6635589bddd68
Producteur BETECHSUD

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAL-D'AIGOUAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/07/2021.
Emprise [3.4287877,44.0426208,3.7290165,44.1271261]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30339_procedure_20170706.pdf Procédure
30339_rapport_20170706.pdf Rapport
30339_padd_20170706.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30339_reglement_20170706.pdf Règlement écrit
30339_info_lin_19_aep_20170706.pdf Info lin 19 aep
30339_info_lin_19_eu_20170706.pdf Info lin 19 eu
30339_info_surf_01_pluvial_20170706.pdf Info surf 01 pluvial
30339_liste_sup_20170706.pdf Liste sup
30339_liste_sup_annexessanitaires_20170706.pdf Liste sup annexessanitaires
30339_orientations_amenagement_20170706.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : BETECHSUD
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@betechsud.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@betechsud.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.