43205_PLU_20170309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JUST-MALMONT"


Informations

Nom du document DU_43205
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JUST-MALMONT
Maillage 43205 SAINT-JUST-MALMONT
Source Téléversement
Téléversé le 21/09/2021 à 11:27
Publié le 21/09/2021 à 16:15
Mis à jour le 21/09/2021 à 16:15
Statut
Version 1
Nom de l'archive 43205_PLU_20170309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c7ea11712ab15a97d306f0e9fb8c4a3a
Producteur Communauté de Communes Loire Semène

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JUST-MALMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43205
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/09/2021.
Emprise [4.2664826,45.315347,4.3677161,45.3713932]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 02/05/2017
Date de publication : 09/03/2017
Date de révision : 21/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
None http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
None http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43205_procedure_20170309.pdf Procédure
43205_rapport_20170309.pdf Rapport
43205_padd_20170309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43205_prescription_lin_15_20170309.pdf Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives
43205_prescription_pct_07_20170309.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
43205_prescription_surf_20170309.pdf Prescription surf
43205_reglement_20170309.pdf Règlement écrit
43205_reglement_graphique_20170309.pdf Règlement graphique
43205_info_surf_04_20170309.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43205_orientations_amenagement_20170309.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Loire Semène
Téléphone : 04 71 75 69 50
Courriel : accueil@loire-semene.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 77 35 01 40
Courriel : mairie@saintjustmalmont.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 43205 SAINT-JUST-MALMONT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.