05136_PLU_20241107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CREPIN"



Informations

Nom du document DU_05136
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CREPIN
Maillage 05136 SAINT-CREPIN
Source Téléversement
Téléversé le 22/11/2024 à 17:27
Publié le 25/11/2024 à 19:42
Mis à jour le 25/11/2024 à 19:42
Statut
Version 3
Nom de l'archive 05136_PLU_20241107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c7edd88cd469f56e8fb4f17a881c54ed
Producteur Mairie de Saint-Crépin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CREPIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05136
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.5660036,44.6793083,6.6914591,44.7719638]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05136_procedure_20241107.pdf Procédure
05136_rapport_1_20241107.pdf Partie 1
05136_rapport_2_20241107.pdf Partie 2
05136_padd_20241107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05136_reglement_20241107.pdf Règlement écrit
05136_reglement_graphique_20241107.pdf Règlement graphique
05136_SUP_20241107.pdf SUP
05136_SUP_plan_20241107.pdf SUP plan
05136_annexes_sanitaires_20241107.pdf Annexes sanitaires
05136_autres_annexes_20241107.pdf Autres annexes
05136_droit_preemption_urbain_20241107.pdf Droit preemption urbain
05136_emplacements_reserves_20241107.pdf Emplacements reserves
05136_plan_exploitations_agricoles_20241107.pdf Plan exploitations agricoles
05136_risques_20241107.pdf Risques
05136_orientations_amenagement_20241107.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Crépin
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saintcrepin.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saintcrepin.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 05136 SAINT-CREPIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.