33447_PLU_20220203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MEDARD-DE-GUIZIERES"


Informations

Nom du document DU_33447
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MEDARD-DE-GUIZIERES
Maillage 33447 SAINT-MEDARD-DE-GUIZIERES
Source Téléversement
Téléversé le 29/08/2023 à 12:39
Publié le 29/08/2023 à 13:57
Mis à jour le 29/08/2023 à 13:57
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 33447_PLU_20220203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c7fef0adf3d0fff293c9492f6fbd9b69
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33447_procedure_20220203.pdf Procédure
33447_rapport_1_20220203.pdf Partie 1
33447_rapport_2_20220203.pdf Partie 2
33447_rapport_3_20220203.pdf Partie 3
33447_rapport_4_20220203.pdf Partie 4
33447_rapport_5_20220203.pdf Partie 5
33447_rapport_6_20220203.pdf Partie 6
33447_rapport_7_20220203.pdf Partie 7
33447_padd_20220203.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33447_prescription_surf_02_01_1_20220203.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
33447_prescription_surf_02_01_2_20220203.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
33447_reglement_20220203.pdf Règlement écrit
33447_reglement_graphique_1_20220203.pdf Règlement graphique 1
33447_info_surf_04_01_20220203.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
33447_plan_sup_20220203.pdf Plan sup
33447_orientations_amenagement_1_20220203.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.