10313_PLU_20200710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RADONVILLIERS"


Informations

Nom du document DU_10313
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RADONVILLIERS
Maillage 10313 RADONVILLIERS
Source Téléversement
Téléversé le 16/12/2022 à 12:16
Publié le 16/12/2022 à 15:19
Mis à jour le 16/12/2022 à 15:19
Statut
Version 3
Nom de l'archive 10313_PLU_20200710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c806728fa15363737339ff9984c4a985
Producteur Mairie de RADONVILLIERS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RADONVILLIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10313
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [4.425293,48.2992718,4.5251102,48.3786574]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10313_procedure_20200710.pdf Procédure
10313_rapport_1_20200710.pdf Partie 1
10313_rapport_2_20200710.pdf Partie 2
10313_rapport_3_20200710.pdf Partie 3
10313_padd_20200710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10313_prescription_surf_01_00_1_20200710.pdf Espace boisé classé (1)
10313_prescription_surf_02_01_2_20200710.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
10313_prescription_surf_05_01_20200710.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
10313_reglement_20200710.pdf Règlement écrit
10313_reglement_graphique_1_20200710.pdf Règlement graphique 1
10313_reglement_graphique_2_20200710.pdf Règlement graphique 2
10313_info_lin_19_01_20200710.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10313_info_surf_04_20200710.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
10313_info_surf_99_00_1_20200710.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
10313_info_surf_99_00_2_20200710.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
10313_info_surf_99_00_3_20200710.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
10313_liste_annexes_20200710.pdf Liste annexes
10313_liste_sup_20200710.pdf Liste sup
10313_plan_sup_20200710.pdf Plan sup
10313_orientations_amenagement_18_00_1_20200710.pdf OAP 18 00 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de RADONVILLIERS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.radonvilliers@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.radonvilliers@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.