64038_PLU_20260620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCANGUES"


Informations

Nom du document DU_64038
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCANGUES
Maillage 64038 ARCANGUES
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2026 à 11:44
Publié le 02/07/2026 à 14:42
Mis à jour le 02/07/2026 à 14:42
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 7
Nom de l'archive 64038_PLU_20260620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c80f29042373124dba17cd0c8f983fd2
Producteur Communauté d'Agglomération Pays Basque
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ARCANGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64038
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [-1.5406828,43.3909196,-1.4750888,43.4609179]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
64038_20260620_avis_ppa_MS2_20260620.pdf Avis des personnes publiques associées
64038_20260620_delib_approbation_MS2_20260620.pdf Délibération d’approbation
64038_jugement_20260620.pdf Jugement
64038_procedure_20260620.pdf Procédure
64038_rapport_1_20180929.pdf Partie 1
64038_rapport_20260620.pdf Rapport
64038_rapport_2_20220205.pdf Partie 2
64038_rapport_3_20260620.pdf Partie 3
64038_padd_20260620.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64038_reglement_20260620.pdf Règlement écrit
64038_reglement_graphique_20260620.pdf Règlement graphique
64038_annexes_20260620.pdf Annexes
64038_oap_18_06_20260620.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Pays Basque
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@communaute-paysbasque.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération Pays Basque
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@communaute-paysbasque.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.