69075_PLU_20180518

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIEME"


Informations

Nom du document DU_69075
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIEME
Maillage 69075 DIEME
Source Téléversement
Téléversé le 11/09/2020 à 09:14
Publié le 11/09/2020 à 17:49
Mis à jour le 11/09/2020 à 17:49
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 69075_PLU_20180518
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c82c06ce29eea09548d2f893e639146d
Producteur OXYRIA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DIEME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/09/2020.
Emprise [4.4329543,45.9399996,4.4839049,45.9828389]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69075_procedure_20180518.pdf Procédure
69075_rapport_20180518.pdf Rapport
69075_padd_20180518.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69075_prescription_pct_07_1_20180518.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
69075_prescription_surf_02_1_20180518.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69075_prescription_surf_05_1_20180518.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
69075_prescription_surf_11_1_20180518.pdf Prescription surf 11 1
69075_prescription_surf_16_1_20180518.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69075_reglement_20180518.pdf Règlement écrit
69075_reglement_graphique_20180518.pdf Règlement graphique
69075_info_surf_04_01_20180518.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
69075_info_surf_19_1_20180518.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69075_orientations_amenagement_20180518.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : OXYRIA
Téléphone : Aucun
Courriel : oxyria.fourneaux@oxyria.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : oxyria.fourneaux@oxyria.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.