42214_PLU_20250123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CYR-LES-VIGNES"


Informations

Nom du document DU_42214
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CYR-LES-VIGNES
Maillage 42214 SAINT-CYR-LES-VIGNES
Source Téléversement
Téléversé le 12/02/2025 à 11:07
Publié le 12/02/2025 à 11:27
Mis à jour le 12/02/2025 à 11:27
Statut
Version 10
Nom de l'archive 42214_PLU_20250123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c83865d084abc5168e5035376894a25e
Producteur Mairie de Saint-Cyr-les-Vignes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CYR-LES-VIGNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42214
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.2457412,45.6558993,4.3363896,45.699712]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42214_procedure_20250123.pdf Procédure
42214_rapport_1_20250123.pdf Partie 1
42214_rapport_2_20250123.pdf Partie 2
42214_rapport_3_20250123.pdf Partie 3
42214_rapport_4_20250123.pdf Partie 4
42214_rapport_5_20250123.pdf Partie 5
42214_PADD_20250123.pdf PADD
42214_reglement_20250123.pdf Règlement écrit
42214_reglement_graphique_1_20250123.pdf Règlement graphique 1
42214_reglement_graphique_2_20250123.pdf Règlement graphique 2
42214_info_surf_04_00_20250123.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
42214_orientations_amenagement_1_20250123.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Cyr-les-Vignes
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.stcyr@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.stcyr@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 42214 SAINT-CYR-LES-VIGNES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.