91435_PLU_20231212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORSANG-SUR-SEINE"


Informations

Nom du document DU_91435
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORSANG-SUR-SEINE
Maillage 91435 MORSANG-SUR-SEINE
Source Téléversement
Téléversé le 22/12/2023 à 11:19
Publié le 22/12/2023 à 11:41
Mis à jour le 22/12/2023 à 11:41
Statut
Version 4
Nom de l'archive 91435_PLU_20231212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c87b616642492f94c34ae0dee8d16e7b
Producteur Mairie de morsang-sur-seine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORSANG-SUR-SEINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91435
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4800175,48.5671658,2.5226311,48.5876519]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91435_procedure_20231212.pdf Procédure
91435_rapport_20231212.pdf Rapport
91435_padd_20231212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91435_reglement_20231212.pdf Règlement écrit
91435_reglement_graphique_20231212.pdf Règlement graphique
91435_info_lin_19_aep_20231212.pdf Info lin 19 aep
91435_info_surf_14_20231212.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
91435_info_surf_19_notice_sanitaire_20231212.pdf Info surf 19 notice sanitaire
91435_info_surf_99_ENS_20231212.pdf Info surf 99 ENS
91435_info_surf_99_PAC_20231212.pdf Info surf 99 PAC
91435_info_surf_99_alignement_20231212.pdf Info surf 99 alignement
91435_info_surf_99_hydrogeologie_20231212.pdf Info surf 99 hydrogeologie
91435_liste_SUP_20231212.pdf Liste SUP
91435_plan_SUP_20231212.pdf Plan SUP
91435_orientations_amenagement_20231212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de morsang-sur-seine
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.mairie@mairie-morsangsurseine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.mairie@mairie-morsangsurseine.fr


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Procédures en cours

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