84107_PLU_20260212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTOL"


Informations

Nom du document DU_84107
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTOL
Maillage 84107 SAINT-CHRISTOL
Source Téléversement
Téléversé le 18/02/2026 à 15:37
Publié le 19/02/2026 à 07:53
Mis à jour le 19/02/2026 à 07:53
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 84107_PLU_20260212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c87d356705037562b6299056b6296215
Producteur Mairie de Les Angles
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CHRISTOL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84107
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.4393296,43.9730815,5.5454528,44.0701295]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
84107_procedure_20260212.pdf Procédure
84107_rapport_20260212.pdf Rapport
84107_padd_20260212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84107_prescription_surf_05_20260212.pdf Emplacement réservé
84107_reglement_20260212.pdf Règlement écrit
84107_reglement_graphique_1_20260212.pdf Règlement graphique 1
84107_reglement_graphique_2_20260212.pdf Règlement graphique 2
84107_info_lin_19_01_20260212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
84107_info_surf_04_00_20260212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
84107_liste_annexes_20260212.pdf Liste annexes
84107_liste_sup_20260212.pdf Liste sup
84107_notice_annexes_sanitaires_20260212.pdf Notice annexes sanitaires
84107_plan_sup_20260212.pdf Plan sup
84107_OAP_18_00_20260212.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Les Angles
Téléphone : Aucun
Courriel : service.technique@lesangles30.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint Christol
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-saintchristol.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 84107 SAINT-CHRISTOL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.