97608_PLU_20170311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DZAOUDZI"


Informations

Nom du document DU_97608
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DZAOUDZI
Maillage 97608 DZAOUDZI
Source Inconnue
Téléversé le 20/03/2018 à 07:27
Publié le 25/09/2018 à 07:00
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 97608_PLU_20170311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c880b86f6205b9aede890a18cd21d10a
Producteur Mairie DZAOUDZI

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DZAOUDZI. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [45.24959488823813,-12.793264502651304,45.29996422557145,-12.758826086770817]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97608_espaces_verts_20101217.pdf Espaces verts
97608_extrait_loi_littoral_20101217.pdf Extrait loi littoral
97608_glossaire_20101207.pdf Glossaire
97608_padd_20101207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97608_procedure_20170311.pdf Procédure
97608_rapport_20101207.pdf Rapport
97608_reglement_20120130.pdf Règlement écrit
97608_reglement_20170311.pdf Règlement écrit
97608_reglement_graphique_20170311.pdf Règlement graphique
97608_sup_20101207.pdf Sup
97608_zonage_assainissement_1_20101207.pdf Zonage assainissement 1
97608_zonage_assainissement_2_20101207.pdf Zonage assainissement 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie DZAOUDZI
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs. DZAOUDZI@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs. DZAOUDZI@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.