17334_PLU_20180924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GEORGES-DE-LONGUEPIERRE"


Informations

Nom du document DU_17334
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GEORGES-DE-LONGUEPIERRE
Maillage 17334 SAINT-GEORGES-DE-LONGUEPIERRE
Source Téléversement
Téléversé le 14/11/2024 à 09:07
Publié le 18/11/2024 à 17:13
Mis à jour le 18/11/2024 à 17:13
Statut
Version 2
Nom de l'archive 17334_PLU_20180924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c89aa37d11cfc98bd6dab57cfa9a8252
Producteur Mairie de Saint-Georges de Longuepierre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GEORGES-DE-LONGUEPIERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17334
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4306764,46.0272107,-0.3675083,46.0605407]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17334_procedure_20180924.pdf Procédure
17334_rapport_20180924.pdf Rapport
17334_padd_20180924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17334_reglement_20180924.pdf Règlement écrit
17334_reglement_graphique_20180924.pdf Règlement graphique
17334_annexe_sanitaire_20180924.pdf Annexe sanitaire
17334_liste_SUP_20180924.pdf Liste SUP
17334_plan_SUP_20180924.pdf Plan SUP
17334_plan_assainissement_20180924.pdf Plan assainissement
17334_plan_reseau_aep_20180924.pdf Plan reseau aep
17334_tableau_surfaces_20180924.pdf Tableau surfaces
17334_orientations_amenagement_20180924.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Georges de Longuepierre
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@st-georges-de-longuepierre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@st-georges-de-longuepierre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.