55111_PLU_20110707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUVONCOURT"


Informations

Nom du document DU_55111
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUVONCOURT
Maillage 55111 CHAUVONCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 15/06/2021 à 14:22
Publié le 15/06/2021 à 18:36
Mis à jour le 15/06/2021 à 18:36
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55111_PLU_20110707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c8e3d33b1dab7bd578234fcfddb2fe16
Producteur mairie de Chauvoncourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAUVONCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55111
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021.
Emprise [5.4474755,48.8782854,5.5395442,48.9095906]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/05/2021
Date de publication : 28/05/2021
Date de révision : 15/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55111_procedure_20110707.pdf Procédure
55111_rapport_20110707.pdf Rapport
55111_padd_20110707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55111_prescription_surf_02_20110707.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
55111_prescription_surf_05_20110707.pdf Emplacement réservé
55111_reglement_20110707.pdf Règlement écrit
55111_reglement_graphique_20110707.pdf Règlement graphique
55111_annexe_99_arrete_dup_captage_20110707.pdf Annexe 99 arrete dup captage
55111_annexe_99_requalif_urbaine_20110707.pdf Annexe 99 requalif urbaine
55111_annexe_99_sanitaire_20110707.pdf Annexe 99 sanitaire
55111_info_lin_19_aep_20110707.pdf Info lin 19 aep
55111_info_lin_19_eu_20110707.pdf Info lin 19 eu
55111_info_surf_04_20110707.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55111_info_surf_14_20110707.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
55111_liste_sup_20110707.pdf Liste sup
55111_plan_sup_20110707.pdf Plan sup
55111_orientations_amenagement_20110707.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Chauvoncourt
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chauvoncourt@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chauvoncourt@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.