200066108_PLUi_20260722_C

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES PORTES DE MEUSE partie C"


Informations

Nom du document DU_200066108_C
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES PORTES DE MEUSE partie C
Maillage 200066108 PLUI DES PORTES DE MEUSE
Source Téléversement
Téléversé le 25/08/2026 à 17:33
Mis à jour le 26/10/2026 à 21:37
Statut Supprimé
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 200066108_PLUi_20260722_C
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c8f36cea54b6a959a58b2bbda2c4480d
Producteur CC des Portes de Meuse
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.