27446_PLU_20220518

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORMES"


Informations

Nom du document DU_27446
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORMES
Maillage 27446 ORMES
Source Téléversement
Téléversé le 02/09/2022 à 18:32
Publié le 16/09/2022 à 14:49
Mis à jour le 16/09/2022 à 14:49
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27446_PLU_20220518
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c916af81b8389c957d0638a14c8745c2
Producteur MAIRIE ORMES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORMES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27446
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/09/2022.
Emprise [0.9157915,49.0336502,0.9911824,49.0801704]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27446_procedure_20220518.pdf Procédure
27446_rapport_20220518.pdf Rapport
27446_padd_20220518.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27446_reglement_20220518.pdf Règlement écrit
27446_reglement_graphique_20220518.pdf Règlement graphique
27446_plan_sup_20220518.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE ORMES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ormes27@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ormes27@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.