41226_PLU_20240624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-OUEN"


Informations

Nom du document DU_41226
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-OUEN
Maillage 41226 SAINT-OUEN
Source Téléversement
Téléversé le 14/08/2024 à 17:03
Publié le 14/08/2024 à 18:16
Mis à jour le 14/08/2024 à 18:16
Statut
Version 6
Nom de l'archive 41226_PLU_20240624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c929750739bf83568bea910ca31c7a33
Producteur Communauté d'agglomération Territoires vendômois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-OUEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 41226
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.0400008,47.7971367,1.0948316,47.8504397]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
41226_procedure_20240624.pdf Procédure
41226_rapport_20240624.pdf Rapport
41226_padd_20240624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
41126_reglement_graphique_20240624.pdf Règlement graphique
41226_reglement_20240624.pdf Règlement écrit
41226_evolutions_du_zonage_modification4_20240624.pdf Evolutions du zonage modification4
41226_liste_des_modifications_modification4_20240624.pdf Liste des modifications modification4
41226_liste_des_pieces_modification4_20240624.pdf Liste des pieces modification4
41226_orientations_amenagement_20240624.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 41226 SAINT-OUEN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.