04244_PLU_20240514

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOLONNE"


Informations

Nom du document DU_04244
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOLONNE
Maillage 04244 VOLONNE
Source Téléversement
Téléversé le 16/07/2024 à 11:05
Publié le 17/07/2024 à 08:51
Mis à jour le 17/07/2024 à 08:51
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 04244_PLU_20240514
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c92e8b7578fb8116ec6e70ac60dc8591
Producteur Mairie de Volonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOLONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04244
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [5.9858029,44.0995779,6.0802325,44.1463752]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04244_procedure_20240514.pdf Procédure
04244_rapport_1_20240514.pdf Partie 1
04244_rapport_2_20240514.pdf Partie 2
04244_padd_20240514.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04244_prescription_pct_16_20240514.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
04244_prescription_surf_05_20240514.pdf Emplacement réservé
04244_reglement_20240514.pdf Règlement écrit
04244_reglement_graphique_20240514.pdf Règlement graphique
04244_info_19_ass_1_20240514.pdf Info 19 ass 1
04244_info_19_ass_plan_20240514.pdf Info 19 ass plan
04244_info_surf_04_20240514.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
04244_liste_annexes_diverses_20240514.pdf Liste annexes diverses
04244_liste_annexes_sanitaires_20240514.pdf Liste annexes sanitaires
04244_liste_sup_20240514.pdf Liste sup
04244_plan_pprn_20240514.pdf Plan pprn
04244_reglement_pprn_20240514.pdf Reglement pprn
04244_orientations_amenagement_20240514.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.