27679_PLU_20210630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VERNEUIL D'AVRE ET D'ITON"


Informations

Nom du document DU_27679
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VERNEUIL D'AVRE ET D'ITON
Maillage 27679 VERNEUIL D'AVRE ET D'ITON
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2022 à 16:25
Publié le 10/06/2022 à 16:51
Mis à jour le 10/06/2022 à 16:51
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 27679_PLU_20210630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c930236cf2b31e24c5fc477a40450125
Producteur Maire de Verneuil d'Avre et d'Iton

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERNEUIL D'AVRE ET D'ITON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27679
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/06/2022.
Emprise [0.8639915,48.7091583,0.9872571,48.7656839]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27679_procedure_20210630.pdf Procédure
27679_rapport_1_20210630.pdf Partie 1
27679_padd_20210630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27679_reglement_20210630.pdf Règlement écrit
27679_reglement_graphique_1_20210630.pdf Règlement graphique 1
27679_reglement_graphique_2_20210630.pdf Règlement graphique 2
27679_reglement_graphique_3_20210630.pdf Règlement graphique 3
27679_reglement_graphique_4_20210630.pdf Règlement graphique 4
27679_info_surf_19_01_20210630.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
27679_info_surf_99_00_1_20210630.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
27679_info_surf_99_00_2a_20210630.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2a)
27679_info_surf_99_00_2b_20210630.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2b)
27679_info_surf_99_00_3_20210630.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
27679_liste_sup_20210630.pdf Liste sup
27679_plan_sup_20210630.pdf Plan sup
27679_sup_I1_27679.pdf Sup I1
27679_orientations_amenagement_1_20210630.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Maire de Verneuil d'Avre et d'Iton
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieverneuil@verneuilsuravre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieverneuil@verneuilsuravre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.