73045_PLU_20180905

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE BOIS"


Informations

Nom du document DU_73045
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE BOIS
Maillage 73045 LE BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 04/10/2022 à 17:10
Publié le 05/10/2022 à 10:48
Mis à jour le 05/10/2022 à 10:48
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 73045_PLU_20180905
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c9354c0f5787dacdb8b25e9d360c7f71
Producteur RGD 73-74

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73045
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/10/2022.
Emprise [6.4807376,45.4671561,6.5194513,45.5002401]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73045_procedure_20180905.pdf Procédure
73045_rapport_20180905.pdf Rapport
73045_padd_20180905.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73045_prescription_surf_05_20180905.pdf Emplacement réservé
73045_reglement_20180905.pdf Règlement écrit
73045_reglement_graphique_1_20180905.pdf Règlement graphique 1
73045_reglement_graphique_2_20180905.pdf Règlement graphique 2
73045_annexe_risques_naturels_20180905.pdf Annexe risques naturels
73045_annexe_sanitaire_20180905.pdf Annexe sanitaire
73045_bruit_infrac_terrestres_20180905.pdf Bruit infrac terrestres
73045_dpu_20180905.pdf Dpu
73045_liste_sup_20180905.pdf Liste sup
73045_regime_forestier_20180905.pdf Regime forestier
73045_zad_20180905.pdf Zad
73045_orientations_20180905.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.