69055_PLU_20220616

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES CHERES"


Informations

Nom du document DU_69055
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES CHERES
Maillage 69055 LES CHERES
Source Téléversement
Téléversé le 22/03/2024 à 09:01
Publié le 25/03/2024 à 19:42
Mis à jour le 25/03/2024 à 19:42
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 69055_PLU_20220616
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c937af4b104ec52d31cbe8de35d352fb
Producteur Commune de Les Chères

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES CHERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69055
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.7271016,45.8782418,4.7638063,45.9112414]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69055_procedure_20220616.pdf Procédure
69055_rapport_20220616.pdf Rapport
69055_padd_20220616.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69055_prescription_surf_02_00_01_20220616.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (01)
69055_prescription_surf_02_00_02_20220616.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (02)
69055_prescription_surf_05_00_20220616.pdf Emplacement réservé
69055_reglement_20220616.pdf Règlement écrit
69055_reglement_graphique_20220616.pdf Règlement graphique
69055_info_lin_99_00_20220616.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
69055_info_surf_04_00_20220616.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69055_info_surf_14_00_20220616.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69055_info_surf_19_01_20220616.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69055_info_surf_25_00_20220616.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
69055_info_surf_99_00_20220616.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
69055_liste_annexes_20220616.pdf Liste annexes
69055_liste_sup_20220616.pdf Liste sup
69055_plan_sup_20220616.pdf Plan sup
69055_orientations_amenagement_20220616.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.