27490_PLU_20160127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RICHEVILLE"



Informations

Nom du document DU_27490
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RICHEVILLE
Maillage 27490 RICHEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 30/03/2021 à 11:22
Publié le 31/03/2021 à 12:15
Mis à jour le 31/03/2021 à 12:15
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27490_PLU_20160127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c93a294f3e5590061fd131cdd55dc662
Producteur Mairie de Richeville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RICHEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27490
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 31/03/2021.
Emprise [1.5205088,49.2468875,1.5601642,49.271056]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27490_procedure_20160127.pdf Procédure
27490_rapport_1_20160127.pdf Partie 1
27490_rapport_2_20160127.pdf Partie 2
27490_rapport_3_20160127.pdf Partie 3
27490_padd_20160127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27490_reglement_20160127.pdf Règlement écrit
27490_reglement_graphique_1_20160127.pdf Règlement graphique 1
27490_reglement_graphique_2_20160127.pdf Règlement graphique 2
27490_info_pct_16_00_20160127.pdf Site archéologique
27490_info_surf_04_00_20160127.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
27490_info_surf_14_00_20160127.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
27490_info_surf_17_00_20160127.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
27490_info_surf_19_01_1_20160127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
27490_info_surf_19_01_2_20160127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
27490_info_surf_38_00_20160127.pdf Secteurs d'information sur les sols
27490_info_surf_99_00_1_20160127.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
27490_info_surf_99_00_2_20160127.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
27490_info_surf_99_00_3_20160127.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
27490_liste_annexes_20160127.pdf Liste annexes
27490_liste_sup_20160127.pdf Liste sup
27490_plan_sup_20160127.pdf Plan sup
27490_prescription_surf_05_00_20160127.pdf Emplacement réservé
27490_orientations_amenagement_20160127.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Richeville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.richeville@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.richeville@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.