25388_PLU_20240514

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBELIARD"



Informations

Nom du document DU_25388
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBELIARD
Maillage 25388 MONTBELIARD
Source Téléversement
Téléversé le 15/07/2024 à 10:19
Publié le 16/07/2024 à 13:02
Mis à jour le 16/07/2024 à 13:02
Statut
Version 26
Nom de l'archive 25388_PLU_20240514
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c9447fad39c961cf303d7dfe5584e4f4
Producteur Mairie de Montbéliard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTBELIARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25388
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.7418706,47.4906274,6.8247157,47.5432391]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25388_procedure_20240514.pdf Procédure
25388_rapport_20240514.pdf Rapport
25388_padd_20240514.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25388_reglement_20240514.pdf Règlement écrit
25388_reglement_graphique_20240514.pdf Règlement graphique
25388_info_lin_99_00_20240514.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
25388_info_surf_02_00_1_20240514.pdf Zone d'aménagement concerté (1)
25388_info_surf_02_00_2_20240514.pdf Zone d'aménagement concerté (2)
25388_info_surf_02_00_3_20240514.pdf Zone d'aménagement concerté (3)
25388_info_surf_04_01_20240514.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
25388_info_surf_14_00_20240514.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
25388_info_surf_16_00_20240514.pdf Site archéologique
25388_info_surf_19_01_20240514.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
25388_info_surf_37_00_20240514.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
25388_info_surf_38_00_20240514.pdf Secteurs d'information sur les sols
25388_info_surf_97_00_1_20240514.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (1)
25388_info_surf_97_00_2_20240514.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (2)
25388_info_surf_99_00_1_20240514.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
25388_info_surf_99_00_2_20240514.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
25388_info_surf_99_00_3_20240514.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
25388_liste_annexes_20240514.pdf Liste annexes
25388_liste_sup_20240514.pdf Liste sup
25388_plan_sup_20240514.pdf Plan sup
25388_orientations_amenagement_20240514.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.