33143_PLU_20120410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUBZAC-LES-PONTS"


Informations

Nom du document DU_33143
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUBZAC-LES-PONTS
Maillage 33143 CUBZAC-LES-PONTS
Source Téléversement
Téléversé le 09/05/2023 à 14:47
Publié le 10/05/2023 à 09:45
Mis à jour le 10/05/2023 à 09:45
Statut
Version 1
Nom de l'archive 33143_PLU_20120410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c94a0224472c655cdfb0736850039e7d
Producteur Mairie de CUBZAC-LES-PONTS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUBZAC-LES-PONTS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33143
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2012 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4696829,44.9542769,-0.4124554,44.9815684]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33143_procedure_20120410.pdf Procédure
33143_rapport_1_20120410.pdf Partie 1
33143_rapport_2_20120410.pdf Partie 2
33143_padd_20120410.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33143_reglement_20070323.pdf Règlement écrit
33143_reglement_20120410.pdf Règlement écrit
33143_reglement_graphique_20070323.pdf Règlement graphique
33143_reglement_graphique_20120410.pdf Règlement graphique
33143_annexes_sanitaire_20120410.pdf Annexes sanitaire
33143_info_lin_19_01_1_20120410.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
33143_info_lin_19_01_2_20120410.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
33143_info_surf_14_00_20120410.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
33143_liste_annexes_20120410.pdf Liste annexes
33143_liste_sup_20120410.pdf Liste sup
33143_plan_servitude_20120410.pdf Plan servitude
33143_reglement_PPRi_20120410.pdf Reglement PPRi
33143_zonage_PPRi_20120410.pdf Zonage PPRi
33143_orientations_amenagement_20120410.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CUBZAC-LES-PONTS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@cubzaclesponts.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@grand-cubzaguais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.