62106_PLU_20220629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BELLONNE"


Informations

Nom du document DU_62106
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BELLONNE
Maillage 62106 BELLONNE
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2022 à 12:27
Publié le 11/07/2022 à 10:39
Mis à jour le 11/07/2022 à 10:39
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 62106_PLU_20220629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c94ec2c4d318f22849bb13d6d218c542
Producteur CC Osartis-Marquion

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELLONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62106
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/07/2022.
Emprise [3.0274145,50.2934515,3.0596425,50.3090421]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62106_procedure_20220629.pdf Procédure
62106_rapport_1_20220629.pdf Partie 1
62106_rapport_2_20220629.pdf Partie 2
62106_padd_20220629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62106_reglement_20220629.pdf Règlement écrit
62106_reglement_graphique_20220629.pdf Règlement graphique
62106_DUP_captage_eau_potable_20220629.pdf DUP captage eau potable
62106_SUP_plan_20220629.pdf SUP plan
62106_annexes_20220629.pdf Annexes
62106_plan_reseau_eau_potable_20220629.pdf Plan reseau eau potable
62106_sommaire_20220629.pdf Sommaire
62106_orientations_amenagement_20220629.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Osartis-Marquion
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.