248719262_PLUi_20250930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GARTEMPE - SAINT PARDOUX"


Informations

Nom du document DU_248719262
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GARTEMPE - SAINT PARDOUX
Maillage 248719262 PLUI GARTEMPE - SAINT PARDOUX
Source Téléversement
Téléversé le 16/10/2025 à 17:10
Publié le 17/10/2025 à 09:23
Mis à jour le 17/10/2025 à 09:23
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 248719262_PLUi_20250930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c969c9a22b8955996e84164d70de516f
Producteur CC GASPAR

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI GARTEMPE - SAINT PARDOUX. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 248719262
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1352666,46.0120501,1.4073651,46.2298729]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
248719262_procedure_20250930.pdf Procédure
248719262_rapport_1_20250930.pdf Partie 1
248719262_rapport_2_20250930.pdf Partie 2
248719262_rapport_3_20250930.pdf Partie 3
248719262_rapport_4_20250930.pdf Partie 4
248719262_rapport_5_20250930.pdf Partie 5
248719262_padd_20250930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
248719262_reglement_20250930.pdf Règlement écrit
248719262_info_surf_04_00_20250930.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
248719262_info_surf_19_01_01_20250930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
248719262_info_surf_19_01_02_20250930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
248719262_info_surf_19_01_03_20250930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
248719262_info_surf_19_01_04_20250930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (04)
248719262_info_surf_19_01_05_20250930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (05)
248719262_info_surf_19_01_06_20250930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (06)
248719262_info_surf_19_01_07_20250930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (07)
248719262_info_surf_19_01_08_20250930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (08)
248719262_info_surf_19_01_09_20250930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (09)
248719262_info_surf_19_01_10_20250930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (10)
248719262_info_surf_19_01_11_20250930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (11)
248719262_info_surf_19_01_12_20250930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (12)
248719262_info_surf_19_01_13_20250930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (13)
248719262_info_surf_21_00_01_20250930.pdf Projet de plan de prévention des risques (01)
248719262_info_surf_21_00_02_20250930.pdf Projet de plan de prévention des risques (02)
248719262_info_surf_38_00_01_20250930.pdf Secteurs d'information sur les sols (01)
248719262_info_surf_38_00_02_20250930.pdf Secteurs d'information sur les sols (02)
248719262_liste_SUP_20250930.pdf Liste SUP
248719262_patrimoine_ER_CD_Commerces.pdf Patrimoine ER CD
248719262_plan_SUP_20250930.pdf Plan SUP
248719262_tableau_resume_surfaces_20250930.pdf Tableau resume surfaces
248719262_orientations_amenagement_20250930.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC GASPAR
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@gartempe-saint-pardoux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@gartempe-saint-pardoux.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.