88454_CC_20241009

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SERCOEUR"


Informations

Nom du document DU_88454
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SERCOEUR
Maillage 88454 SERCOEUR
Source Téléversement
Téléversé le 31/10/2024 à 07:27
Publié le 31/10/2024 à 07:44
Mis à jour le 31/10/2024 à 07:44
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88454_CC_20241009
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c96db25b837c55a9f7fd3b493b5c7966
Producteur Eolis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERCOEUR. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88454
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.5142149,48.2342637,6.5540374,48.285921]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88454_procedure_20241009.pdf Procédure
88454_rapport_20241009.pdf Rapport
88454_carte_sup_20230217.pdf Carte sup
88454_liste_annexes_20241009.pdf Liste annexes
88454_liste_sup_20230217.pdf Liste sup
88454_sectorisation_graphique_20241009.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.