19063_PLU_20250404

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COSNAC"


Informations

Nom du document DU_19063
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COSNAC
Maillage 19063 COSNAC
Source Téléversement
Téléversé le 16/07/2025 à 15:27
Publié le 16/07/2025 à 16:06
Mis à jour le 16/07/2025 à 16:06
Statut Publié
Version 19
Nom de l'archive 19063_PLU_20250404
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c97a16d1af01e37c2faf0e97edc831db
Producteur Mairie de Cosnac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COSNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19063
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5534318,45.0989934,1.6133526,45.1608708]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19063_procedure_20250404.pdf Procédure
19063_rapport_1_20250404.pdf Partie 1
19063_padd_20250404.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19063_prescription_pct_07_00_1_20250404.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
19063_prescription_pct_07_00_2_20250404.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (2)
19063_prescription_pct_07_00_3_20250404.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (3)
19063_prescription_surf_05_00_20250404.pdf Emplacement réservé
19063_prescription_surf_07_00_1_20250404.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
19063_reglement_20250404.pdf Règlement écrit
19063_reglement_graphique_1_20250404.pdf Règlement graphique 1
19063_info_surf_99_00_10_20250404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (10)
19063_info_surf_99_00_11_20250404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (11)
19063_info_surf_99_00_12_20250404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (12)
19063_info_surf_99_00_1_20250404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
19063_info_surf_99_00_2_20250404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
19063_info_surf_99_00_3_20250404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
19063_info_surf_99_00_4_20250404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
19063_info_surf_99_00_5_20250404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
19063_info_surf_99_00_7_20250404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
19063_info_surf_99_00_8_20250404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
19063_info_surf_99_00_9_20250404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
19063_liste_annexes_20250404.pdf Liste annexes
19063_liste_sup_20250404.pdf Liste sup
19063_plan_sup_2025040.pdf Plan sup
19063_orientations_amenagement_1_20250404.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cosnac
Téléphone : Aucun
Courriel : maire@commune-cosnac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : maire@commune-cosnac.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 19063 COSNAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.