25307_PLU_20240122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES HOPITAUX-NEUFS"



Informations

Nom du document DU_25307
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES HOPITAUX-NEUFS
Maillage 25307 LES HOPITAUX-NEUFS
Source Téléversement
Téléversé le 07/03/2024 à 10:29
Publié le 07/03/2024 à 20:03
Mis à jour le 07/03/2024 à 20:03
Statut
Version 3
Nom de l'archive 25307_PLU_20240122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c97d6d3081f7b2a03c399853273e1d68
Producteur Mairie des HÔPITAUX NEUFS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES HOPITAUX-NEUFS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25307
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.3643937,46.7659356,6.4268572,46.8015203]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25307_procedure_20240122.pdf Procédure
25307_rapport_1_20240122.pdf Rapport présentation Partie 1
25307_rapport_2_20240122.pdf Rapport présentation Partie 2
25307_rapport_3_20240122.pdf Rapport présentation Partie 3
25307_rapport_4_20240122.pdf Rapport présentation Partie 4
25307_rapport_5_20240122.pdf Rapport présentation Partie 5
25307_padd_20240122.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25307_prescription_surf_05_00_20240122.pdf Liste des emplacement réservé
25307_reglement_20240122.pdf Règlement littéral
25307_reglement_graphique_1_20240122.pdf Règlement graphique : plan de zonage du territoire communal
25307_reglement_graphique_2_20240122.pdf Règlement graphique : plan de zonage du centre de commune
25307_info_pct_99_00_1_20240122.pdf Fiche décharge FRC2507636 Les Anchaux
25307_info_pct_99_00_2_20240122.pdf Fiche décharge FRC2501380 Garage
25307_info_pct_99_00_3_20240122.pdf Fiche décharge FRC2503058 Gendarmerie
25307_info_pct_99_00_4_20240122.pdf Fiche décharge FRC2507646 Station service et aire de lavage
25307_info_pct_99_00_5_20240122.pdf Fiche décharge FRC2507892 Transformateur
25307_info_pct_99_00_6_20240122.pdf Fiche décharge FRC2507896 Sablière
25307_info_surf_03_00_20240122.pdf Délibération permis de démolir
25307_info_surf_05_00_20240122.pdf Zone d'aménagement différé
25307_info_surf_08_00_20240122.pdf Règlement des boisements et des semis d'essence forestières
25307_info_surf_14_00_20240122.pdf Classement sonore des infrastructures routières du département du Doubs
25307_info_surf_19_01_1_20240122.pdf Plan de zonage d'assainissement
25307_info_surf_19_01_2_20240122.pdf Protection captage eau potable
25307_info_surf_99_00_1_20240122.pdf Liste des bâtiments protégés pour des raisons patrimoniales
25307_info_surf_99_00_2_20240122.pdf Délibération d'obligation de déclarer l'édification des clôtures
25307_info_surf_99_00_3_20240122.pdf Délibération instaurant un droit de préemption urbain
25307_info_surf_99_00_4_20240122.pdf Délibération d'obligation de déclarer les ravalements de façades
25307_liste_annexes_20240122.pdf Listes des pièces des annexes du PLU
25307_plan_sup_20240122.pdf Plan des servitudes d'utilité publique
25307_orientations_amenagement_18_02_1_20240122.pdf Orientation d'aménagement et de programmation - Entrée Sud -secteur UAs
25307_orientations_amenagement_18_02_2_20240122.pdf Orientation d'aménagement et de programmation - Entrée Sud secteurs Up1 et Np1
25307_orientations_amenagement_18_02_3_20240122.pdf Orientation d'aménagement et de programmation - Entrée Sud secteurs Up2 et Np2
25307_orientations_amenagement_18_03_1_20240122.pdf Orientation d'aménagement et de programmation - Entrée Ouest secteur UAg
25307_orientations_amenagement_1_20240122.pdf Orientations d'aménagement et de Programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.