01116_PLU_20150129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONTREVOZ"


Informations

Nom du document DU_01116
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONTREVOZ
Maillage 01116 CONTREVOZ
Source Inconnue
Téléversé le 18/09/2017 à 09:15
Publié le -
Mis à jour le 18/07/2019 à 15:26
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 01116_PLU_20150129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c98011cfd072439a23a17b10263ba1ac
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.