51531_PLU_20241030

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERMAIZE-LES-BAINS"


Informations

Nom du document DU_51531
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERMAIZE-LES-BAINS
Maillage 51531 SERMAIZE-LES-BAINS
Source Téléversement
Téléversé le 13/01/2025 à 16:58
Publié le 13/01/2025 à 18:06
Mis à jour le 13/01/2025 à 18:06
Statut
Version 2
Nom de l'archive 51531_PLU_20241030
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c9853f72ed41949d7a3a0c7c57e1f55e
Producteur Communauté de Communes Côtes de Champagne et Val de Saulx

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERMAIZE-LES-BAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51531
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8581446,48.7546114,4.952936,48.7969783]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51531_jugement_20241030.pdf Jugement
51531_procedure_20241030.pdf Procédure
51531_rapport_1_20241030.pdf Partie 1
51531_rapport_2_20241030.pdf Partie 2
51531_rapport_3_20241030.pdf Partie 3
51531_padd_20241030.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51531_reglement_20241030.pdf Règlement écrit
51531_reglement_graphique_1_20241030.pdf Règlement graphique 1
51531_reglement_graphique_2_20241030.pdf Règlement graphique 2
51531_info_lin_19_01_aep_1_20241030.pdf Info lin 19 01 aep 1
51531_info_lin_19_01_aep_2_20241030.pdf Info lin 19 01 aep 2
51531_info_lin_19_01_ass_20241030.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
51531_info_surf_04_00_20241030.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
51531_info_surf_09_00_20241030.pdf Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
51531_info_surf_14_00_20241030.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
51531_info_surf_19_01_ass_20241030.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
51531_info_surf_99_00_1_20241030.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
51531_info_surf_99_00_2_20241030.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
51531_liste_sup_20241030.pdf Liste sup
51531_plan_sup_20241030.pdf Plan sup
51531_orientations_amenagement_20241030.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Côtes de Champagne et Val de Saulx
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@4cvs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@4cvs.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.