38070_PLU_20130329

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LE CHAMP-PRES-FROGES"


Informations

Nom du document DU_38070
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LE CHAMP-PRES-FROGES
Maillage 38070 LE CHAMP-PRES-FROGES
Source Téléversement
Téléversé le 18/08/2021 à 11:35
Publié le 18/08/2021 à 14:17
Mis à jour le 18/08/2021 à 14:17
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38070_PLU_20130329
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c9858a9a21b6a0f36e6cfbeda7c5960d
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CHAMP-PRES-FROGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38070
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/08/2021.
Emprise [5.9168668,45.2689752,5.9612916,45.2928561]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38070_procedure_20130329.pdf Procédure
38070_rapport_20130329.pdf Rapport
38070_padd_20130329.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38070_reglement_20130329.pdf Règlement écrit
38070_reglement_graphique_1_20130329.pdf Règlement graphique 1
38070_info_surf_99_00_20130329.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : lechamp.mairie@laposte.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : lechamp.mairie@laposte.net


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38070 LE CHAMP-PRES-FROGES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.