33078_PLU_20110308

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CABARA"



Informations

Nom du document DU_33078
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CABARA
Maillage 33078 CABARA
Source Téléversement
Téléversé le 29/07/2021 à 15:27
Publié le 30/07/2021 à 08:52
Mis à jour le 30/07/2021 à 08:52
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 33078_PLU_20110308
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c985fcdd17e414c68f960c71f732fc7b
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CABARA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/07/2021.
Emprise [-0.1748168,44.8163339,-0.1472529,44.8433042]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33078_procedure_20110308.pdf Procédure
33078_rapport_1_20110308.pdf Partie 1
33078_padd_20110308.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33078_prescription_surf_02_01_1_20110308.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
33078_prescription_surf_02_01_2_20110308.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
33078_reglement_20110308.pdf Règlement écrit
33078_reglement_graphique_1_20110308.pdf Règlement graphique 1
33078_liste_sup_20110308.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@castillonpujols.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.