22296_PLU_20231221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GLEN"


Informations

Nom du document DU_22296
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GLEN
Maillage 22296 SAINT-GLEN
Source Téléversement
Téléversé le 13/03/2024 à 08:11
Publié le 19/03/2024 à 09:27
Mis à jour le 19/03/2024 à 09:27
Statut
Version 3
Nom de l'archive 22296_PLU_20231221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c995268ea5e33b95e2221009d88aaf70
Producteur Mairie de Saint-Glen

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GLEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 22296
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-2.5508338,48.3055461,-2.5021081,48.388049]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22296_procedure_20231221.pdf Procédure
22296_rapport_0_20231221.pdf Partie 0
22296_padd_20231221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22296_prescription_surf_05_1_20231221.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
22296_reglement_20231221.pdf Règlement écrit
22296_reglement_graphique_0_20231221.pdf Tableau d’assemblage
22296_reglement_graphique_1_20231221.pdf Règlement graphique 1
22296_reglement_graphique_2_20231221.pdf Règlement graphique 2
22296_ABI_20231221.pdf ABI
22296_annexe_sanitaire_20231221.pdf Annexe sanitaire
22296_atlas_20231221.pdf Atlas
22296_bilan_concertation_20231221.pdf Bilan concertation
22296_dpu_20231221.pdf Dpu
22296_info_surf_19_1_20231221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
22296_info_surf_19_2_20231221.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
22296_info_surf_19_3_20231221.pdf Info surf 19 3
22296_info_surf_19_4_20231221.pdf Info surf 19 4
22296_info_surf_19_5_20231221.pdf Info surf 19 5
22296_liste_sup_20231221.pdf Liste sup
22296_plan_sup_20231221.pdf Plan sup
22296_zone_humide_urbanisme_20231221.pdf Zone humide urbanisme

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.