56140_PLU_20221215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOREAC"


Informations

Nom du document DU_56140
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOREAC
Maillage 56140 MOREAC
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2023 à 15:20
Publié le 24/02/2023 à 15:35
Mis à jour le 24/02/2023 à 15:35
Statut
Version 3
Nom de l'archive 56140_PLU_20221215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c99d5e24db6ea90b0d76d6cc23ab9c1e
Producteur CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOREAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56140
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.8645113,47.8900854,-2.735998,47.9710836]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56140_procedure_20221215.pdf Procédure
56140_rapport_1_20221215.pdf Partie 1
56140_rapport_2_20221215.pdf Partie 2
56140_padd_20221215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56140_reglement_20221215.pdf Règlement écrit
56140_reglement_graphique_20221215.pdf Règlement graphique
56140_annexe_sanitaire_20221215.pdf Annexe sanitaire
56140_info_surf_16_00_20221215.pdf Site archéologique
56140_liste_sup_20221215.pdf Liste sup
56140_plan_sup_20221215.pdf Plan sup
56140_orientations_amenagement_18_00_20221215.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE
Téléphone : Aucun
Courriel : morsini@cmc.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : morsini@cmc.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.